Déposée par voie électronique le 5 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ART-FI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ART-MAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-22 du 29 mai 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ART-FI domicilié(e) 27 RUE JEAN ROSTAND - 91400 - ORSAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 456 289 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTENAIRES PI, Mme. Gaëlle Loinger-Benamran domicilié(e) 223 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly sur Seine - France.
La marque ART-MAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4178798.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ART-FI, Société par actions simplifiée - 27 RUE JEAN ROSTAND - 91400 - ORSAY - France - SIREN 519456289
PARTENAIRES PI, Mme. Gaëlle Loinger-Benamran - 223 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly sur Seine - France
Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22
Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35
Inscription le 27 juin 2017 - Renonciation partielle n°702759 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-27
Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
Instruments et appareils de mesure ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques et numériques ; appareils de mesure du degré d'absorption spécifique des ondes électromagnétiques émises par les téléphones mobiles ; appareils et instruments d'enregistrement, de transmission ou de reproduction de sons, de données ou d'images ; appareils et instruments de mesure de champs électromagnétiques. Equipements de détecteurs d'ondes et analyseurs d'ondes ;
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception d'appareils de mesure de champs électromagnétiques ; conception d'appareils de mesure du degré d'absorption spécifique des ondes électromagnétiques émises par les téléphones mobiles développement de nouvelles technologies pour des tiers ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.
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